Statuts, règlements, chartes et délégations de signature La Rochelle Université > L’Université > Notre organisation > Informations statutaires et réglementaires > Statuts, règlements, chartes et délégations de signature Mis à jour le 8 janvier 2026 Les statuts et règlements intérieurs sont les textes qui organisent le fonctionnement de l’Université et de ses composantes. Ils sont adoptés par le conseil d’administration. L’ensemble de ces textes ont fait l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de l’Université. Les textes ainsi publiés au recueil des actes administratifs prévalent sur ceux disponibles ci-dessous, en cas d’incohérence ou de toute autre différence. L’université Statuts de La Rochelle Université et mesures transitoires Règlement électoral de La Rochelle Université Règlement intérieur de l’usage du système d’information Règlement intérieur des conseils Statuts de la Fondation La Rochelle Université Charte de déontologie, d’intégrité scientifique et de médiation Délégations de signature du Président_Volet Gouvernance & Administration Délégations de signature financière du Directeur de l’IUT Délégations de signature financière du Président de la Fondation La Rochelle Université Les composantes De nouvelles composantes de La Rochelle Université ont été créées le 14 octobre 2019. Ce sont le Pôle licences Collegium et l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent. Elles ont pris pleinement en charge l’ensemble de leurs compétences à partir du 1er septembre 2021. Statuts du Pôle Licences Collegium Statuts de l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent Statuts de l’Institut Universitaire de Technologie Délégations de signature du Président_Volet Composantes et département d’enseignement Les services Règlement intérieur du CFA et Formation Continue Règlement intérieur du conseil de la Faculté de Droit et de Science Politique Règlement intérieur du conseil de l’IAE Règlements des études Retrouvez les règlements des études par formation sur le catalogue de formation Règlement des études BUT Règlement des examens et des certifications professionnelles Dans cette rubrique Recueil des actes administratifs Rapports sociaux uniques de l’Université Statuts, règlements, chartes et délégations de signature
