Statuts, règlements, chartes et délégations de signature La Rochelle Université > L’Université > Notre organisation > Informations statutaires et réglementaires > Statuts, règlements, chartes et délégations de signature Publié le 15 octobre 2019 - mis à jour le 28 mars 2025 Les statuts et règlements intérieurs sont les textes qui organisent le fonctionnement de l’Université et de ses composantes. Ils sont adoptés par le conseil d’administration. L’université Statuts de La Rochelle Université (PDF, 242 Ko) et mesures transitoires (PDF, 133 Ko) Règlement électoral de La Rochelle Université (PDF, 259 Ko) Règlement intérieur de l’usage du système d’information (PDF, 326 Ko) Règlement intérieur des conseils (PDF, 85 Ko) Statuts de la Fondation La Rochelle Université (PDF, 248 Ko) Charte de déontologie, d’intégrité scientifique et de médiation (PDF, 256 Ko) Délégations de signature du Président_Volet Gouvernance & Administration Délégations de signature financière de la Directrice de l’IUT Délégations de signature financière du Président de la Fondation La Rochelle Université Les composantes De nouvelles composantes de La Rochelle Université ont été créées le 14 octobre 2019. Ce sont le Pôle licences Collegium et l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent. Elles ont pris pleinement en charge l’ensemble de leurs compétences à partir du 1er septembre 2021. Statuts du Pôle Licences Collegium (PDF, 237 Ko) Statuts de l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent (PDF, 220 Ko) Statuts de l’Institut Universitaire de Technologie (PDF, 270 Ko) Délégations de signature du Président_Volet Composantes et département d’enseignement Les services Règlement intérieur du CFA et Formation Continue (PDF, 246 Ko) Règlement intérieur du conseil de la Faculté de Droit et de Science Politique (PDF, 142 Ko) Règlement intérieur du conseil de l’IAE Règlements des études et notes de cadrage Règlement des études du diplôme de master_2024 Règlement des études du diplôme de licence_2024 Règlement des études_BUT_2024 Règlement des examens et des certifications professionnelles (PDF, 353 Ko) Note de cadrage – Règles communes pour la gestion des emplois du temps (PDF, 209 Ko)
