Statuts et règlements intérieurs
Les statuts et règlements intérieurs sont les textes qui organisent le fonctionnement de l'université et de ses composantes. Ils sont adoptés par le conseil d'administration.
L’université
- Statuts de La Rochelle Université (PDF, 417 Ko) et mesures transitoires (PDF, 90 Ko)
- Règlement électoral de La Rochelle Université (PDF, 412 Ko)
- Règlement intérieur de l’usage du système d’information (PDF, 326 Ko)
- Congé pour Projet Pédagogique
Les composantes
De nouvelles composantes de La Rochelle Université ont été créées le 14 octobre 2019. Ce sont le Collegium, l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent et la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management. Elles commenceront à fonctionner à partir de la désignation de leurs équipes de direction, après le renouvellement des conseils centraux au printemps 2020. Elles prendront pleinement en charge l’ensemble de leurs compétences à partir du 1er septembre 2020, date à laquelle la Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion, la Faculté de Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines et la Faculté des Sciences et Technologies leur transmettront leurs compétences et cesseront d’exister.
- Statuts du Collegium (PDF, 279 Ko)
- Statuts de l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent (PDF, 287 Ko)
- Statuts de l’Institut Universitaire de Technologie (PDF, 270 Ko)
- Statuts de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management (PDF, 344 Ko)
- Règlement électoral de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management (PDF, 530 Ko)
- Statuts de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion – jusqu’au 31 août 2020 (PDF, 212 Ko)
- Statuts de la Faculté de Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines – jusqu’au 31 août 2020 (PDF, 123 Ko)
- Statuts de la Faculté des Sciences et Technologies – jusqu’au 31 août 2020 (PDF, 211 Ko)
