Statuts et règlements intérieurs
Les statuts et règlements intérieurs sont les textes qui organisent le fonctionnement de l'Université et de ses composantes. Ils sont adoptés par le conseil d'administration.
L’université
- Statuts de La Rochelle Université (PDF, 417 Ko) et mesures transitoires (PDF, 133 Ko)
- Règlement électoral de La Rochelle Université (PDF, 240 Ko)
- Règlement intérieur de l’usage du système d’information (PDF, 326 Ko)
- Règlement intérieur des conseils (PDF, 85 Ko)
Les composantes
De nouvelles composantes de La Rochelle Université ont été créées le 14 octobre 2019. Ce sont le Pôle licences Collegium, l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent et la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management. Elles ont pris pleinement en charge l’ensemble de leurs compétences à partir du 1er septembre 2021.
- Statuts du Pôle licences Collegium (PDF, 179 Ko)
- Statuts de l’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent (PDF, 287 Ko)
- Statuts de l’Institut Universitaire de Technologie (PDF, 270 Ko)
- Statuts de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management (PDF, 387 Ko)
- Règlement électoral de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management (PDF, 530 Ko)
Les services
- Règlement intérieur du Pôle Formation Continue (PDF, 165 Ko)
