Les marchés publics de La Rochelle Université La Rochelle Université > Marchés publics > Les marchés publics de La Rochelle Université Publié le 18 décembre 2017 - mis à jour le 2 février 2023 Vous souhaitez en savoir plus sur les marchés publics et les achats de La Rochelle Université ? Vous souhaitez répondre à l’un de nos marchés publics et devenir l’un de nos fournisseur·euses ? La Rochelle Université fait régulièrement appel aux sociétés et entreprises du secteur privé et public pour répondre à ses besoins (fournitures, services, travaux). Quel est le rôle du service des marchés ? Il a pour mission de : réaliser des procédures formalisées d’achats publics en conformité avec les textes en vigueur, concevoir des procédures adaptées et accompagner les composantes dans la réalisation de leurs achats, améliorer l’efficience des achats effectués par l’Université tant sur le plan des tarifs obtenus que de la qualité des produits et des services associés, en concertation avec l’ensemble des composantes. Quelles sont les consultations en cours ? Retrouvez les informations et documents concernant les procédures d’achats et les annonces de marchés publics de La Rochelle Université. Pour consulter les procédures en cours, rendez-vous sur votre profil acheteur. Quelles sont les conditions générales d’achats ? Ces conditions générales régissent les achats ne faisant pas l’objet d’un cahier des clauses particulières. conditions générales d’achats en français (.pdf) conditions générales d’achats en anglais (.pdf) Informations : En tant qu’établissement public de l’État, La Rochelle Université est soumise aux procédures de marchés formalisés pour les seuils suivants : Fournitures et services : 144 000 € HT Travaux : 5 448 000 € HT Dans ce contexte réglementaire et dans le cadre de sa politique d’achats, La Rochelle Université présente dans la rubrique marchés publics : les appels publics à la concurrence pour les achats de fournitures, services et travaux, les procédures d’appel d’offres et des marchés à procédure adaptée, la liste des marchés en cours pour les besoins courants de l’établissement, sur la présente page. À noter : Le droit des marchés publics a été modifié par la Directive européenne n° 2014/24 du 26 février 2014 transposée dans le droit français par l’Ordonnance n°2015.899 du 23 juillet 2015 et par le Décret n° 2016.360 du 25 mars 2016. Ce nouveau régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d’exécution des marchés publics passés par les acheteur·euses est applicable aux marchés publics conclus depuis le 1er avril 2016.
