• Contenu principal
  • nous retrouver sur FacebookFacebook
  • nous retrouver sur InstagramInstagram
  • nous retrouver sur LinkedinLinkedin
  • nous retrouver sur BlueskyBluesky
  • nous retrouver sur YoutubeYoutube
  • Français
  • English
  • Étudiant
  • Futur étudiant
  • Entreprises, partenaires
  • Diplômé
  • Taxe d’apprentissage
  • ENT
  • Intranet
  • Paiement en ligne
  • Contact
Inscriptions
Logo République Française Université de La Rochelle - retour à l'accueil
    • Nous découvrir
      • L’histoire de La Rochelle Université
      • La Rochelle Université en chiffres
      • Rapports d’activité
      • Se repérer sur le campus
    • Notre organisation
      • Présidence
      • Formations et Recherche
      • Administration
      • Déontologie, médiation et intégrité scientifique
      • Conseils centraux, commissions et comités
      • Informations statutaires et réglementaires
        • Recueil des actes administratifs
        • Rapports sociaux uniques de l’Université
        • Statuts, règlements, chartes et délégations de signature
      • Élections
        • Élections au sein des conseils centraux
    • Notre vision
      • Une recherche spécialisée sur le Littoral Urbain Durable Intelligent
      • Expérimenter de nouveaux modèles de formation
        • SMART ROOMS : nouveaux espaces d’apprentissage
      • Mettre en place un campus intelligent, durable et responsable
      • Soutenir l’innovation
        • OpenCampusInnov
      • Internationaliser l’Université
    • Nos grands projets stratégiques
      • EU-CONEXUS : notre Université Européenne
      • ExcelLR : un programme d’excellence pour un nouveau modèle d’université
      • ExcelLR’H : un projet pour accélérer la transformation de l’Université
      • Smart CODE : une université à la demande grâce à l’innovation numérique
        • SMART ROOMS : nouveaux espaces d’apprentissage
      • OpenCV : au service d’une personnalisation des parcours
    • Nos engagements sociétaux
      • Égalité et lutte contre les violences
        • Lutte contre les violences sexistes et sexuelles (VSS)
        • Égalité professionnelle femmes-hommes
      • Développement durable
        • Label DD&RS : l’Université labelisée Développement Durable et Responsabilité Sociétale
        • Schéma directeur développement durable, responsabilité sociétale et environnementale
        • Le bilan carbone de l’Université
        • Mobilité durable
        • Biodiversité
        • Le numérique responsable
      • Science et société
        • Le comm’on lab
        • Le NANOmusée
        • Culture scientifique
        • La recherche dans les médias
        • Science ouverte
    • Nos partenariats avec le monde socio-économique
      • Nos filières socio-économiques
      • OpenCampusInnov : innovation et entrepreneuriat
      • Fondation La Rochelle Université
    • Fondation La Rochelle Université
      • La mission de la Fondation
      • Les projets à soutenir de la Fondation
      • L’agenda de la Fondation
      • La vie de la Fondation ces derniers mois
      • Pourquoi et comment soutenir la Fondation
      • Mécènes et partenaires
      • Faire un don en ligne
      • Organisation de la Fondation
    • Recrutement
      • Personnels administratifs et techniques
      • Personnels enseignants et de recherche
      • Concours administratifs
      • Candidatures spontanées
      • Guide pour les vacataires
    • Espace Presse
      • Communiqués de presse de La Rochelle Université
      • Dossiers de presse de La Rochelle Université
      • Charte graphique de La Rochelle Université
    • Nos formations
      • Consultez le catalogue de formations
      • La licence à l’Université
        • Le dispositif des mineures
      • Organisation de la formation à l’Université
      • Le Cursus Master en Ingénierie (CMI)
      • Module RESCUE : Résilience, changement climatique et Union Européenne
      • Micro-certifications EU-CONEXUS
    • Admission, inscription et scolarité
      • Candidatures et inscriptions
        • Candidater
        • S’inscrire à La Rochelle Université
        • Se réinscrire
        • Rapports d’examen des voeux Parcoursup
      • Scolarité
        • Le calendrier universitaire
        • Retirer son diplôme
        • Effectuer une césure à La Rochelle Université
        • Supplément au diplôme
        • Transférer son dossier vers une autre université
      • Aménagements profils spécifiques
    • Apprentissage
      • L’apprentissage à La Rochelle Université
      • Nos formations en apprentissage
      • Pour l’étudiant·e
      • Pour l’entreprise
      • Documents utiles
    • Formation continue
      • Accompagnement
      • Offre de formation continue
        • Formations sur mesure
        • Environnement et gestion du littoral
        • Numérique
        • Biotech, agroalimentaire, santé
        • Gestion, marketing, langues, droit
      • Reprendre ses études
        • Le DAEU : un diplôme équivalent au baccalauréat
        • Les diplômes nationaux en reprise d’études
      • La Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
      • Financements de la formation continue
        • Votre financement
        • Le compte Personnel de Formation (CPF)
      • Formations professionnelles internationales
        • Formations spécialisées en recherche
        • Académie des leaders de la croissance bleue
    • Accompagnement à la réussite
      • Personnaliser votre parcours
      • Un accompagnement individualisé
        • Les dispositifs d’aide à la réussite
        • Les outils et les ressources
    • Orientation
      • Du lycée à l’Université
        • Quelle formation choisir après le bac ?
        • Ressources orientation post-bac
      • Construire son projet d’orientation
      • Se réorienter
    • Professionnalisation
      • Accéder au monde professionnel
      • Enseignements de professionnalisation
        • EC Accompagnement à la Réussite de mon Projet (ARP)
        • EC Expérience professionnelle
        • Bonus Engagement Etudiant
        • Certification Voltaire : améliorer votre orthographe
      • Rejoindre le réseau alumni et profiter des services
      • Rencontrer et recruter nos étudiant·es
      • Nos partenaires au service de votre professionnalisation
    • Insertion des diplômé·es
      • Situation des diplômé·es de licence
      • Situation des diplômé·es de BUT
      • Insertion professionnelle des diplômé·es de licence professionnelle
      • Insertion professionnelle des diplômé·es de master 2
    • L’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent
    • HRS4R
    • La recherche à l’Université
      • L’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent
      • Les projets de recherche à l’Université
        • Projets de recherche en cours
        • Projets de recherche terminés
        • Des financements publics
      • Les publications scientifiques de l’Université
      • Portraits de la Recherche
    • Laboratoires et structures
      • Unités de recherche
      • Laboratoires communs public/privé
      • Laboratoires internationaux
      • Structures fédératives et réseaux de recherche
      • Cellules de transferts de technologie (ADERA)
    • Services aux chercheurs et chercheuses
      • Aide au montage de projets
      • Le développement de compétences
      • Appels à projets internes
      • Accueil des chercheurs et doctorants internationaux
      • Bourses postdoctorales MSCA
      • Science ouverte
    • Doctorat et HDR
      • Doctorat
        • Présentation de l’école doctorale
        • Qu’est ce qu’être doctorant·e ?
        • S’inscrire en doctorat à La Rochelle Université
        • De la rédaction à la soutenance de thèse
        • Les sujets de thèses
        • Les soutenances de thèses
      • Habilitation à diriger des recherches
      • La mobilité internationale des doctorants
      • « EU-DOCS for SmUCS » – MSCA COFUND
        • Appel à sujets de thèse – « EU-DOCS for SmUCS »
        • Appel à candidatures – « EU-DOCS for SmUCS »
        • FAQ « EU-DOCS for SmUCS » – MSCA COFUND
    • Chaires
      • Chaire Participations Médiation Transition citoyenne
      • Chaire Valeurs Coopératives et RSE
      • Chaire UNESCO « Océan et littoral durable »
    • Science et société
      • Le comm’on lab
      • Le NANOmusée
      • Culture scientifique
      • La recherche dans les médias
      • Science ouverte
    • Entrepreuneuriat et Innovation – CampusInnov
      • Partenariats et Innovation
      • Accueillir un·e doctorant·e dans son entreprise
      • Sensibilisation et formations
      • Accompagnement et maturation de projets
      • Plateformes de co-innovation
      • Espaces d’innovation OpenCampusInnov
    • Étudier à la Rochelle
    • La Bibliothèque universitaire
    • Maison de l’étudiant – Espace Culture
      • Présentation de la Maison de l’étudiant
      • Programmation culturelle
      • Les ateliers artistiques et culturels
        • MAXI
        • Médi
        • Mini
      • Le Super Pass’ Étudiant
      • Festival Les étudiants à l’affiche
    • Sport
      • Présentation et inscriptions
      • Activités d’entretien
        • Gym / Remise en forme
        • Musculation
      • Sports individuels
        • Athlétisme
        • Escalade
        • Natation
        • Tir à l’arc
      • Sports collectifs
        • Rugby
        • Basket-ball
        • Handball
        • Football
        • Volley-ball
        • Ultimate
      • Sports du littoral
        • Aviron de mer
        • Surf
        • Voile
      • Sports de raquettes
        • Badminton
        • Pala
        • Squash
        • Tennis de table
        • Tennis – Padel
      • Sports d’opposition
        • Boxe française
        • Taekwondo
        • Kendo
        • Judo et Ju Jistu
        • Karaté
        • Escrime
      • Activités d’expression
        • Danse
      • Sport à haut niveau
    • Étudiantes et étudiants en situation de handicap
      • Le Relais handicap vous accueille et vous accompagne – Prise de rendez-vous en ligne
      • Préparer son arrivée à l’Université lorsqu’on est en situation de handicap
      • Le handicap à l’université
      • Handicap et vie universitaire
      • Les aménagements possibles et candidatures aux aides humaines
    • Santé et social
      • Le service de santé universitaire
      • Consultations et vaccinations proposées par le service de santé universitaire
      • Les actions de dépistage et d’addictologie
      • L’accompagnement social à La Rochelle Université
    • Vie associative & Initiatives étudiantes
      • La vie associative
      • Initiatives étudiantes
      • Bonus engagement étudiant
    • Vie pratique
      • Bourses et aides étudiantes
      • Restauration
      • Transports
      • Logement étudiant
    • Services numériques
      • LaRochelleUniv – L’application de l’Université
      • L’ENT – espace numérique de travail
      • Moodle – retrouvez vos cours en ligne !
      • La messagerie étudiante
      • Libre-service et prêt d’ordinateurs portables
    • Lutte contre les violences sexistes et sexuelles (VSS)
    • Politique internationale
      • L’ambition internationale
      • Partenariats
      • La Maison de l’International
      • Projets internationaux et européens
    • Venir étudier à l’Université
      • Étudier en programme d’échange
        • Déposer sa candidature
        • Choisir ses cours
      • Étudier en candidature libre
        • Procédures
        • Campus France
      • Conseils pratiques et aides
        • Logements
        • Visa et titre de séjour
        • Bourses
    • Départ vers l’international
      • Étudier dans le cadre d’un échange
        • Démarches pour partir à l’étranger
        • Programme BCI-QUEBEC
      • Réaliser son stage à l’étranger
        • Rechercher son stage
        • Organiser son stage
        • Financer son stage
      • Conseils pratiques et aides
        • Préparer son départ
        • Financer sa mobilité
        • Informations pratiques et de sécurité
    • Programmes
      • Programme Erasmus +
      • Accords internationaux
      • Doubles diplômes
    • Apprendre le français
      • L’Institut universitaire des langues – Français Langue Étrangère (IUL-FLE)
      • Certifications : DELF/DALF
      • Diplôme Universitaire d’Études Françaises – DUEF
      • Stage linguistique en français, cours d’été
      • Cours de Français Langue Étrangère pour les étudiant·es d’échange et doctorant·es
      • Approfondir son français : le Module « Plus »
    • Formations et certifications des langues
      • L’Institut Universitaire des Langues – Langues Vivantes (IUL-LV)
      • TOEIC, TOEFL, Linguaskill Anywhere, DELE à La Rochelle Université
      • Parler une langue en dehors des cours à l’Université
    • EU-CONEXUS
    • Les actualités
    • Agenda des événements
fr
  • fr
Recherche
Recherche

Recueil des actes administratifs 2016

La Rochelle Université > L’Université > Notre organisation > Informations statutaires et réglementaires > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs 2016

Mis à jour le 15 avril 2019

Le Recueil des Actes Administratifs (RAA) est un support officiel de publication et de diffusion des actes à caractères réglementaires édictés au sein de l’établissement.

Une version papier des recueils des actes administratifs est également consultable par le public au bureau 212 (Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, 17031 La Rochelle).

Consulter les tables du RAA

  • RAA n° 190 du 16 décembre 2016
  • RAA n° 189 du 2 décembre 2016
  • RAA n° 188 du 25 novembre 2016
  • RAA n° 187 du 18 novembre 2016
  • RAA n° 186 du 21 octobre 2016
  • RAA n° 185 du 14 octobre 2016
  • RAA n° 184 du 30 septembre 2016
  • RAA n° 183 du 23 septembre 2016
  • RAA n° 182 du 2 septembre 2016
  • RAA n° 181 du 13 juillet 2016
  • RAA n° 180 du 5 juillet 2016
  • RAA n° 179 du 1er juillet 2016
  • RAA n° 178 du 24 juin 2016
  • RAA n° 177 du 10 juin 2016
  • RAA n° 176 du 3 juin 2016
  • RAA n° 175 du 27 mai 2016
  • RAA n° 174 du 13 mai 2016
  • RAA n° 173 du 29 avril 2016
  • RAA n° 172 du 18 avril 2016
  • RAA n° 171 du 1er avril 2016
  • RAA n° 170 du 25 mars 2016
  • RAA n° 169 du 17 mars 2016
  • RAA n° 168 du 9 mars 2016
  • RAA n° 167 du 3 mars 2016
  • RAA n° 166 du 22 février 2016
  • RAA n° 165 du 29 janvier 2016
  • RAA n° 164 du 22 janvier 2016

 

Recueil des actes administratifs 2015 En savoir + Lien vers la page Recueil des actes administratifs 2015
Recueil des actes administratifs 2017 En savoir + Lien vers la page Recueil des actes administratifs 2017

Université

  • Nous découvrir
  • Notre vision
  • Nos grands projets stratégiques
  • Nos engagements sociétaux
  • Notre organisation
  • Nos partenariats avec le monde socio-économique
  • Recrutement
  • Fondation La Rochelle Université
  • Espace Presse

Formations

  • Nos formations
  • Admission, inscription et scolarité
  • Formation continue
  • Apprentissage

Orientation et réussite

  • Accompagnement à la réussite
  • Orientation
  • Professionnalisation
  • Insertion des diplômé·es

Recherche et Innovation

  • L’Institut Littoral Urbain Durable Intelligent
  • HRS4R
  • La recherche à l’Université
  • Laboratoires et structures
  • Services aux chercheurs et chercheuses
  • Doctorat et HDR
  • Chaires
  • Science et société
  • Entrepreneuriat et Innovation – CampusInnov

Vie étudiante

  • Étudier à la Rochelle
  • La Bibliothèque universitaire
  • Espace Culture – Maison de l’étudiant
  • Sport
  • Étudiantes et étudiants en situation de handicap
  • Santé et social
  • Vie associative & Initiatives étudiantes
  • Services numériques
  • Vie pratique

International

  • Politique internationale
  • Venir étudier à l’Université
  • Départ vers l’international
  • Programmes
  • Apprendre le français
  • Formations et certifications des langues

La Rochelle Université

Technoforum | 23 avenue Albert Einstein | BP 33060 - 17031 La Rochelle - France
Tél. +33 (0)5 46 45 91 14

  • Contacts
  • Marchés publics
  • Paiement en ligne
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales
  • Plan Vigipirate : consignes de sécurité
  • nous retrouver sur Facebook Facebook
  • nous retrouver sur Instagram Instagram
  • nous retrouver sur Linkedin Linkedin
  • nous retrouver sur Bluesky Bluesky
  • nous retrouver sur Youtube Youtube