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17 Mar 2023
Colloque "La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale"

Colloque « La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale »

La Rochelle Université > Actualités > Colloque « La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale »

Publié le 17 mars 2023- mis à jour le 31 mars 2023

La Rochelle Université vous invite à participer au colloque international « La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale ». Il se tiendra à La Rochelle (Amphithéâtre Rivero du bâtiment Tocqueville, site Droit, Science Politique et Management) du 27 au 29 avril 2023.

Un colloque international sur « la mer, la plus grande scène de crimes au monde »

Ce colloque est organisé par l’Université et le réseau européen des procureurs pour l’environnement (ENPE). L’événement a lieu uniquement sur inscription jusqu’au 19 avril (nombre de place limité – interprétation français-anglais).

Sujet : « La mer est la plus grande scène de crimes au monde, une scène de crimes invisible. Elle est un milieu vulnérable dans lequel prospèrent nombre d’activités illicites et illégales. Elle est en particulier un milieu propice à la criminalité environnementale. Atteintes au milieu marin et à ses ressources, pollutions marines, trafics de déchets, pêches illégales, non déclarées et non réglementées (INN), trafics d’espèces sauvages, etc. constituent des atteintes graves et pourtant communes au quotidien dans le monde. Qu’elle soit circonscrite au territoire d’un État ou transnationale, la criminalité environnementale a cela de commun qu’elle concerne des ressources épuisables et limitées dont l’intégrité, en particulier en mer, est déjà menacée par les activités anthropiques.  

La criminalité environnementale transnationale en mer n’est pas différente du crime organisé traditionnel. Elle représente une menace sérieuse et croissante pour le développement, la stabilité, la sécurité humaine mais aussi pour l’intégrité d’un environnement déjà contraint par les changements globaux. Les mêmes routes/flux, y compris maritimes et financiers que ceux empruntés pour le trafic d’êtres humains, d’armes ou de stupéfiants sont utilisés pour la contrebande de marchandises sensibles sur le plan environnemental. Si les moyens modernes de suivi et surveillance, en particulier navals, aériens et satellitaires, ont participé à garantir davantage de sûreté et de sécurité (security and safety), le développement exponentiel des activités maritimes, en particulier le transport maritime, ont contribué à complexifier la lutte contre la criminalité maritime environnementale. »

La vocation de ce colloque international est de donner la parole aux expertes, experts, praticiennes, praticiens et universitaires, à propos des enjeux juridiques, judiciaires et opérationnels rencontrés dans la lutte contre la criminalité environnementale en mer. Ces expert·es discuteront des pistes de cristallisation et d’amélioration des droits pénaux nationaux et des moyens opérationnels dans le domaine maritime.

Le programme du colloque

A l’occasion de l’après-midi d’ouverture du colloque, les participantes et participants se verront présenter la scène de crimes qu’est la mer, dans ses dimensions spatiaux, géopolitiques et juridictionnels au niveau international. Durant les 2 premières sessions, les intervenant·es partageront leurs expériences en présentant des cas concrets de lutte contre les atteintes à l’environnement et la criminalité organisée en mer en suivant le processus de manifestation des faits répréhensibles et les grandes étapes de la procédure pénale.  Lors de la 3e session, les participant·es discuteront de voies d’élaboration d’une stratégie de coopération et de coordination de la lutte contre la criminalité environnementale à l’aune de la proposition de nouvelle européenne directive sur la criminalité environnementale et du phénomène de pénalisation des atteintes à l’environnement en mer.

Session 1 : Prévention et lutte contre les atteintes à l’environnement marin

  • Table ronde n°1 : La criminalité liée à la pollution et aux déchets
  • Table ronde n°2 : La criminalité liée à la vie sauvage

Session 2 : Répression de la criminalité environnementale maritime

  • Table ronde n°3 : Les obstacles à l’enquête et à la poursuite des infractions contre l’environnement/en mer
  • Table ronde n°4 : La mer, « non-lieu » de la criminalité environnementale organisée ?

Session 3 : Stratégie de lutte contre la criminalité environnementale maritime

Pour consulter le programme complet, cliquez ici.

Événement associé : Cérémonie de remise des diplômes du module ERASMUS Jean Monnet du module RESCUE, le jeudi 27 avril à 18h15

Le module RESCUE : résilience, changement climatique et Union Européenne est proposé par La Rochelle Université depuis la rentrée universitaire 2022. Ce nouveau module d’enseignement a pour vocation d’étudier les politiques et initiatives de l’Union européenne qui soutiennent la résilience face au changement climatique. Il a réuni plus de 90 inscrit·es, étudiantes et étudiants de toutes les disciplines de la licence au doctorat.

Organisateurs :

Logo LIENSs    Nos partenaires de la diffusion du savoir 3   Colloque "La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale" 1   cofinancé par l'UE

Partenaires et parrainage de sociétés savantes : 

 Logo CDA Agnès Michelot, nouvelle directrice de la FREDD

Logo SFDE    logo association française des magistrats Colloque "La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale" 3Colloque "La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale" 4

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